Règles
1. Les élèves et le personnel doivent se respecter en tout temps par le langage et les gestes posés.
2. Les élèves doivent respecter l'environnement de l'école et le matériel mis à leur disposition.
3. Toute circulation fréquente et flânerie durant les heures de cours sont interdites.
4. L'utilisation, pour des raisons personnelles, du cellulaire et les appareils électroniques ayant accès à l'internet sont interdits pendant les heures de cours ainsi qu'à la salle d'examens.
4.1. L'Élève doit obligatoirement laisser son cellulaire dans son casier, son sac d'école ou bien le déposer dans la pochette prévue à cette fin en entrant dans la classe.
4.2. La fonction ne pas déranger doit être activée.
4.3. L'élève qui désire et qui possède des écouteurs sans-fil peut écouter de la musique, mais le cellulaire doit être laissé dans la pochette prévue à cette fin.
4.4. Excetionnellement, pour les élèves en francisation, le cellulaire est permis sur les heures de cours comme outil de traduction seulement. Une utilisation pour des raisons personnelles sur les heures de cours est interdite.
5. Dans le respect du droit de chacun, il est strictement interdit de filmer, ou d'enregistrer une personne à son insu. Il est aussi interdit de divulguer et de diffuser des images ou des propos diffamatoires sur internet ou de quelques autres façons que ce soit.
6. Les breuvages sont permis en classe. Seule l'eau en bouteille est autorisée à la salle d'examen. Aucun breuvage n'est permis dans le local de laboratoire. Les boissons énergisantes sont interdites au Centre.
7. Les collations doivent être prises sur les heures de pause.
8. Les élèves doivent porter une tenue vestimentaire propre et décente ainsi qu'exempte de caractère discriminatoire. Une bonne hygiène personnelle est fondamentale.
9. De nouvelles règles pourraient être ajoutées ou modifiées dans un contexte exceptionnel en accord avec le CE.
Mesures disciplinaires
Tout le personnel est en autorité sur les élèves et peut prendre toute décision jugée nécessaire au maintien du bon ordre et au bon fonctionnement au Centre. Il appartient à la direction du centre d'établir, en fonction de la gravité de l'offense, la mesure disciplinaire appropriée, laquelle pouvant aller jusqu'à une demande d'expulsion du centre.
La direction est responsable de l'étude du dossier de l'élève contrevenant ainsi que de la mesure disciplinaire à appliquer.
PROCÉDURES
Usage et trafic de drogues
La consommation et le trafic de drogue, alcool et autres substances illicites sont interdits au centre, sur les terrains du centre, de même que lors de toute activité éducative. Un élève qui se présente en état de consommation ou qu'un membre du personnel a un doute raisonnable de croire qu'il est en état de consomation devra devra quitter le centre et la direction en sera avisée.
Lorsque le personnel du centre a des motifs raisonnables de croire qu'un élève est en possession de substances ou du matériel (pour la consommation), la direction peut prendre les moyens appropriés pour effectuer les vérifications requises, voir même avoir recours aux services policiers.
Loi 40 (Loi visant prévenir et à combattre l'intimidation et la violence à l'école)
Notre plan de lutte contre la violence et l'intimidation est disponible sur notre site internet.
Loi 44 (Loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme)
La loi interdit à quiconque de fumer ou de mettre à la vue tout article de fumeur (incluant la cigarette électronique) sur le territoire des établissements du Centre de services scolaire des Appalaches. En plus d'avoir une amende à payer (même pour les mineurs) au gouvernement, il pourrait y avoir une mesure disciplinaire en lien avec nos règlements. Vous pouvez fumer sur le trottoir.
Règlements des absences pour tous les élèves
La présence aux cours et la ponctualité sont obligatoires pour tous les élèves fréquentant le centre.
Avec une pièce justificative, l'élève doit motiver ses absences au fur et à mesure auprès des personnes-ressources. Celles-ci jugeront si le motif est valable.
L'élève qui arrive en retard, sans pièce justificative, pourrait se voir refuser l'entrée en classe par son enseignant. Il pourra intégrer la classe après la pause.
À noter que les retards et les départs hâtifs sont comptabilisés au rapport d'absences des élèves. Un élève dont le taux d'absence excède 15 % devra corriger la situation. Dans le cas contraire, la direction pourrait mettre fin à la fréquentation de l'élève.
Dans le respect des règles du MEES, « une personne absente pendant cinq jours consécutifs est considérée comme DÉPART pour une période déterminée par ladirection ». La date d'abandon correspond à la dernière journée de présence de l'élève.
Pour les élèves en francisation, la politique d'absence et de départ est établie par Francisation Québec
Traitement des plaintes
Un processus de traitement des plaintes est décrit sur le site du Centre de services scolaire des Appalaches :
Toute plainte d'un parent ou d'un élève majeur, en lien avec un service offert par le Centre de services scolaire des Appalaches, est traitée en premier lieu auprès de l'auteur de la décision ou auprès de la direction d'établissement ou du service concerné.
En cas d'insatisfaction du règlement proposé par l'auteur de la décision ou de la direction concernée, le plaignant peut s'adresser :
Secrétariat général
du Centre de services scolaire des Appalaches
M. Marc Soucie, responsable de l'examen des plaintes
650, rue Lapierre, bureau C-138
Thetford Mines (QC) G6G 7P1
Téléphone : 418 338-7800 poste 1232
Télécopieur : 418 338-0764
Courriel :
